Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le coq en pâte
AGCP Communication

Numéro de dépôt :
3934319
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/07/2022
le coq en pâte de AGCP Communication

Présentation de la marque le coq en pâte

Déposée le 16 juillet 2012 par la société AGCP Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « le coq en pâte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société AGCP Communication domicilié(e) Siège social : 5, place Stanislas, SARL - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 333 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGCP Communication domicilié(e) 5, place Stanislas - 54000 - NANCY - France.

La marque le coq en pâte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le coq en pâte est expirée depuis le 16 juillet 2022.

AGCP Communication a également déposé les autres marques suivantes : PF web Plan de formation en ligne , proexpia , APPUI PME-PMI , Pack RH , SERVICESweb Services en ligne , TD CONSULTING PARTENAIRE DE VOTRE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL , INNO PME , adexpîa COMPÉTENCES EN TEMPS PARTAGÉ , ATOUT PME , PASS'EMPLOI


AGCP Communication - Siège social : 5, place Stanislas, SARL - 54000 - NANCY - France - SIREN 343333019


AGCP Communication - 5, place Stanislas - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 avril 2013 - Rejet total n°599068 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Extraits ou essences alcooliques.

Hébergement temporaire. Restaurant. Services hôteliers. Services de livraison à domicile ou au bureau de plats préparés. Crêches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.